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Marques déposées par Domaine des GirasolsTODO
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CUVEE GRACIEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE GRACIEUSE
Domaine des Girasols (SCEA)

Numéro de dépôt :
98719614
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2008

Présentation de la marque CUVEE GRACIEUSE

Déposée le 10 février 1998 par Domaine des GirasolsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE GRACIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est Domaine des GirasolsTODO domicilié(e) 84110 RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 026 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise JOYET-LARUM Domaine des Girasols - France.

La marque CUVEE GRACIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE GRACIEUSE est expirée depuis le 10 février 2008.

Domaine des Girasols a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU GONE , CUVEE DE MALALANGUE , DOMAINE DE CINGALETTE AOP RASTEAU , CUVEE BIENVEILLANTE , CUVEE DE TOMBARONNE , Cuvée du Gone , Domaine DES GIRASOLS , CUVEE DE LAMPEREUSE


Domaine des Girasols (SCEA) - 84110 RASTEAU - France - SIREN 353026818


Françoise JOYET-LARUM Domaine des Girasols - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Vins A.O.C. Côtes du Rhône.